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Institution et mots clés
Santé et hôpitaux
Période des scrutins trouvés : 02 mai 2019 au 01 juin 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
Proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Proposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Intégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Santé et hôpitaux
115 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 4
Sujet du texte concernéProposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Scrutin officiel n° 285
Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéProposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Scrutin officiel n° 286
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéProposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Scrutin officiel n° 284
Vote sur : Motion n° 10
Sujet du texte concernéProposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Scrutin officiel n° 283
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 251
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 170
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 161
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 166
Vote sur : Amendement n° 22
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 165
Vote sur : Amendement n° 46
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 162
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 163
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 168
Vote sur : Amendement n° 50
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 167
Vote sur : Article 4
Sujet du texte concernéGarantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs
Scrutin officiel n° 164
Vote sur : Amendement n° 8
Sujet du texte concernéIntégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Scrutin officiel n° 137
Vote sur : Amendement n° 11
Sujet du texte concernéIntégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Scrutin officiel n° 140
Vote sur : Amendement n° 9
Sujet du texte concernéIntégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Scrutin officiel n° 138
Vote sur : Amendement n° 10
Sujet du texte concernéIntégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Scrutin officiel n° 139
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →