Scrutins
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Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéPréciser la procédure d'examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la…
Scrutin officiel n° 211
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéPréciser la procédure d'examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la…
Scrutin officiel n° 213
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 4
Sujet du texte concernéPréciser la procédure d'examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la…
Scrutin officiel n° 212
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéPréciser la procédure d'examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la…
Scrutin officiel n° 214
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 7
Sujet du texte concernéPréciser la procédure d'examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la…
Scrutin officiel n° 209
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 6
Sujet du texte concernéPréciser la procédure d'examen des textes budgétaires, à renforcer la place du Parlement et à sécuriser le périmètre et la…
Scrutin officiel n° 210
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 6
Sujet du texte concernéRestreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable…
Scrutin officiel n° 208
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéRestreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable…
Scrutin officiel n° 203
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLa nationalisation d'ArcelorMittal France afin de préserver la souveraineté industrielle de la France
Scrutin officiel n° 202
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéRestreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable…
Scrutin officiel n° 205
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéRestreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable…
Scrutin officiel n° 204
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 4
Sujet du texte concernéRestreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable…
Scrutin officiel n° 206
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 5
Sujet du texte concernéRestreindre certaines prérogatives du Président de la République et à renforcer celles du Premier ministre, responsable…
Scrutin officiel n° 207
Voir les parts par groupe →Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 199
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 201
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 200
Voir les parts par groupe →Vote sur : Motion n° 13
Sujet du texte concernéLa Nouvelle-Calédonie
Scrutin officiel n° 198
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéduire les retards de paiement afin de lutter contre les défaillances d'entreprises
Scrutin officiel n° 197
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →