Scrutins
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Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLa nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
Scrutin officiel n° 17
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéGarantir la qualité des services de gestion des déchets
Scrutin officiel n° 16
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéLa nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
Scrutin officiel n° 19
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéGarantir la qualité des services de gestion des déchets
Scrutin officiel n° 14
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéLa nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
Scrutin officiel n° 18
Voir les parts par groupe →Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéReporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin d…
Scrutin officiel n° 10
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin de…
Scrutin officiel n° 11
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi modifiant la définition pénale du viol et des agressions sexuelles
Scrutin officiel n° 9
Vote sur : Amendement n° 49
Sujet du texte concernéLutte contre la vie chère dans les outre-mer
Scrutin officiel n° 8
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises
Scrutin officiel n° 7
Vote sur : Amendement n° 6
Sujet du texte concernéSe libérer de l'obligation alimentaire à l'égard d'un parent défaillant
Scrutin officiel n° 6
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCréation d'un statut de l'élu local
Scrutin officiel n° 5
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéGarantir la prééminence des lois de la République
Scrutin officiel n° 3
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir la prééminence des lois de la République
Scrutin officiel n° 4
Voir les parts par groupe →Vote sur : Motion n° 2
Sujet du texte concernéReporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour…
Scrutin officiel n° 1
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin de…
Scrutin officiel n° 2
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Scrutin officiel n° 366
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Scrutin officiel n° 367
Voir les parts par groupe →Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →