Scrutins
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Économie et territoire 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Économie et territoire
Période des scrutins trouvés : 10 octobre 2017 au 17 juin 2026.
Afficher les 28 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 6 348 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Calédonie Ensemble
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Finances pour 2022 (première lecture) - Articles non rattachés
Lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
La préservation de l'environnement
Conseil économique, social et environnemental
Finances pour 2021
Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
Améliorer les droits des travailleurs et l'accompagnement des familles après le décès d'un enfant
Finances rectificative pour 2020 (2)
Finances rectificative pour 2020 (2)
Finances rectificative pour 2020
Finances pour 2020
L'énergie et au climat
Création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la…
Création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la…
Économie et territoire
681 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° II-517
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 99
Vote sur : Amendement n° II-516
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 102
Vote sur : Amendement n° II-320
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 93
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 92
Vote sur : Amendement n° II-522
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 103
Vote sur : Amendement n° A-5
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 80
Vote sur : Amendement n° II-465
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 90
Vote sur : Amendement n° II-524
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 97
Vote sur : Amendement n° II-313
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 91
Finances pour 2026
Scrutin officiel n° 104
Vote sur : Amendement n° A-2
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 78
Vote sur : Amendement n° II-549
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 82
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 85
Vote sur : Amendement n° A-1
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 77
Vote sur : Amendement n° II-565
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 98
Vote sur : Amendement n° A-3
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 79
Vote sur : Amendement n° II-559
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 96
Vote sur : Amendement n° II-493
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 101
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →