Texte adopté16 janvier 2020
Parlement européenNigeria, notamment les récents attentats terroristes
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Catalogue documentaire
Pièces publiées
Retrouvez les documents par mot clé, type ou institution, avec leur date et leur source.
5 833 pièces · page 169 sur 244 · plus récentes d’abord
Texte adopté16 janvier 2020
Parlement européenLa situation au Venezuela après l’élection illégale du président et du bureau de l’Assemblée nationale (coup d’État parlementaire)
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté16 janvier 2020
Parlement européenCOP15 à la convention sur la diversité biologique - Kunming (2020)
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté16 janvier 2020
Parlement européenAuditions en cours au titre de l’article 7, paragraphe 1, du traité UE concernant la Pologne et la Hongrie
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté16 janvier 2020
Parlement européenActivités du Médiateur européen – Rapport annuel 2018
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté16 janvier 2020
Parlement européenLes institutions et organes de l’Union économique et monétaire: éviter les conflits d’intérêts dans l’après-mandat
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenSystème commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne le régime particulier des petites entreprises *
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenPosition du Parlement européen concernant la conférence sur l’avenir de l’Europe
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenMise en œuvre et suivi des dispositions relatives aux droits des citoyens figurant dans l’accord de retrait
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenAccord entre l’Union européenne et la Chine sur certains aspects des services aériens ***
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenRapport annuel 2018 sur les droits de l’homme et la démocratie dans le monde et la politique de l’Union européenne en la matière
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenProtocole entre l’Union européenne, l’Islande et la Norvège à l’accord relatif aux critères et aux mécanismes permettant de déterminer l’État responsable de l’examen d’une demande d’asile introduite dans un État membre, en Islande ou en Norvège, concernant l’accès à Eurodac à des fins répressives ***
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenLe pacte vert pour l’Europe
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenComposition numérique des commissions
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenRapport annuel sur la mise en œuvre de la politique étrangère et de sécurité commune
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté15 janvier 2020
Parlement européenRapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de sécurité et de défense commune
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté28 décembre 2019
Assemblée nationaleLoi n° 2019-1480 — visant à agir contre les violences au sein de la famille
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté28 décembre 2019
Sénatprojet de loi de finances pour 2020
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Texte adopté28 décembre 2019
Sénatproposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille
Société
Texte adopté28 décembre 2019
Assemblée nationaleLoi n° 2019-1479 — de finances pour 2020
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté27 décembre 2019
Assemblée nationaleLoi n° 2019-1461 — relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté27 décembre 2019
Sénatprojet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
Collectivités territorialesSociété
Texte adopté26 décembre 2019
Assemblée nationaleLoi n° 2019-1447 — autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 décembre 2019
Sénatprojet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat global et renforcé entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
Affaires étrangères et coopérationUnion européenne