Scrutin · Sénat28 mars 2019
Vote sur : Article 38
Sujet du texte concernéOrientation des mobilités (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 71
Transports
Voir les parts par groupe →Rubrique publiée par la source
Transports
Les pièces ci-dessous portent cette rubrique telle que la source la publie. Les scrutins rattachés au dossier d’une loi en héritent : la référence du dossier figure sur chaque fiche, et la fiche du scrutin indique l’origine de ses rubriques.
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83 pièces · page 3 sur 4 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat28 mars 2019
Vote sur : Amendement n° 198
Sujet du texte concernéOrientation des mobilités (procédure ac…
Scrutin officiel n° 72
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat27 mars 2019
Vote sur : Amendement n° 165
Sujet du texte concernéOrientation des mobilités (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 70
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat26 mars 2019
Vote sur : Amendement n° 800
Sujet du texte concernéOrientation des mobilités (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 69
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat21 mars 2019
Vote sur : Amendement n° 240
Sujet du texte concernéOrientation des mobilités (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 68
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat20 mars 2019
Vote sur : Amendement n° 386
Sujet du texte concernéOrientation des mobilités (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 67
Transports
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat25 février 2019
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Ouzbékistan relatif aux services aériens, de l'accord entre la France et le Kazakhstan relatif aux services aériens et de l'accord entre la France et la Côte d'Ivoire relatif aux services aériens
Affaires étrangères et coopérationTraités et conventions
Texte adopté · Sénat27 juin 2018
projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
Transports
Scrutin · Sénat14 juin 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire
Scrutin officiel n° 124
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat05 juin 2018
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 121
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat31 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 100
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 120
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat31 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 53
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 118
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat31 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 57
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 119
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 114
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 49
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviai…
Scrutin officiel n° 115
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 232
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 108
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 35
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 110
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 113
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 23
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 109
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 116
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 87
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 117
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 77
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 111
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat30 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 78
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 112
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat29 mai 2018
Vote sur : Amendement n° 48
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire
Scrutin officiel n° 107
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Transports
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