Scrutin · Sénat24 juin 2021
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 136
FamilleQuestions sociales et santé
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Famille
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182 pièces · page 6 sur 8 · plus récentes d’abord
Texte adopté · Sénat08 juin 2021
proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs
FamilleTravail
Texte adopté · Sénat21 avril 2021
proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
FamilleJustice
Scrutin · Sénat25 mars 2021
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste
Scrutin officiel n° 97
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
FamilleJustice
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat03 février 2021
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 73
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 72
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 74
FamilleQuestions sociales et santé
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Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 71
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 78
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendement n° 62
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 76
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 77
FamilleQuestions sociales et santé
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Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 79
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendement n° 171
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 75
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendement n° 85
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 63
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Amendement n° 118
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 67
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 70
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Amendement n° 126
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 62
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 61
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 66
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 64
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Amendement n° 36
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 68
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 février 2021
Vote sur : Amendement n° 16
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 65
FamilleQuestions sociales et santé
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Vote sur : Amendement n° 154
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 69
FamilleQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat21 janvier 2021
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les jeunes mineurs des crimes sexuels
Scrutin officiel n° 57
FamilleJustice
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