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Énergie
Les pièces ci-dessous portent cette rubrique telle que la source la publie. Les scrutins rattachés au dossier d’une loi en héritent : la référence du dossier figure sur chaque fiche, et la fiche du scrutin indique l’origine de ses rubriques.
Texte adopté · Sénat30 juin 2026
ÉnergieOutre-mer
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Texte adopté · Sénat29 juin 2026
ÉnergieEnvironnement
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Texte adopté · Sénat14 avril 2025
ÉnergieEnvironnement
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Texte adopté · Sénat21 mai 2024
Aménagement du territoireÉnergie
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Texte adopté · Sénat11 avril 2024
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat09 avril 2024
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 174
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source Aménagement du territoireÉnergie
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Scrutin · Sénat13 février 2024
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 118
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source Aménagement du territoireÉnergie
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Scrutin · Sénat24 janvier 2024
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 112
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Texte adopté · Sénat23 octobre 2023
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat11 octobre 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 3
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 320
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 134
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 313
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 325
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 317
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 280
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 315
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 14
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 316
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 238
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 318
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Texte adopté · Sénat22 juin 2023
Énergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendement n° 324
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 319
Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat22 juin 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 312
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source Économie et finances, fiscalitéÉnergie
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Scrutin · Sénat21 juin 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 311
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Scrutin · Sénat20 juin 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 309
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Scrutin · Sénat09 mai 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 281
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Scrutin · Sénat06 avril 2023
Vote sur : Amendement n° 5
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 266
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Scrutin · Sénat06 avril 2023
Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 264
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