Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Scrutin par scrutin · En marche !
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des…
Scrutin officiel ↗La protection des activités agricoles et des cultures marines en zones littorale et de montagne
Scrutin officiel ↗Finances rectificative pour 2018
La lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel ↗La lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel ↗La lutte contre la manipulation de l'information
Scrutin officiel ↗Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
L'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et…
Scrutin officiel ↗Une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie
Orientation et de programmation renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Scrutin officiel ↗L'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire
L'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique
Tous les scrutins
1 772 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0216/2024 - Proposition de décision (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0019/2024 - Matjaž Nemec - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéA10-0016/2024 - Alex Agius Saliba - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Scrutin officiel n° 525
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinances de fin de gestion pour 2024
Scrutin officiel n° 518
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa création d'un centre hospitalier universitaire en Corse
Scrutin officiel n° 502
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie
Scrutin officiel n° 516
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRéduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
Scrutin officiel n° 504
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0208/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0190/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0179/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0188/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0191/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRC-B10-0173/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0196/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0152/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0150/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéB10-0147/2024 - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Source recoupée · conformité 99/100
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →