Scrutins
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École et études 19 sous-thèmes
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École et études
Période des scrutins trouvés : 30 juillet 2018 au 01 juin 2026.
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Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 87 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Tapura Huiraatira
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Une école de la confiance
École et études
86 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCombattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Scrutin officiel n° 4418
Vote sur : Motion n° 1
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Scrutin officiel n° 105
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Sujet du texte concernéFaire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de…
Scrutin officiel n° 4409
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Sujet du texte concernéCombattre le harcèlement scolaire
Scrutin officiel n° 4401
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Sujet du texte concernéFaire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de…
Scrutin officiel n° 94
Vote sur : Texte entier
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Scrutin officiel n° 4243
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et l'engagement
Scrutin officiel n° 65
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéCombattre le harcèlement scolaire
Scrutin officiel n° 4211
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Scrutin officiel n° 3977
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école
Scrutin officiel n° 3973
Source recoupée · conformité 99/100
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 3917
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 163
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 152
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 154
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 150
Vote sur : Amendement n° 63
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 151
Vote sur : Amendement n° 106
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 149
Vote sur : Article 19
Sujet du texte concernéLa prévention d'actes de terrorisme et au renseignement
Scrutin officiel n° 153
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →