Scrutins
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSimplification de la vie économique
Scrutin officiel n° 232
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéProjet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Scrutin officiel n° 229
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcement des juridictions criminelles
Scrutin officiel n° 231
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Scrutin officiel n° 230
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 227
Vote sur : Amendement n° 94
Sujet du texte concernéProjet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Scrutin officiel n° 228
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 225
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéMettre fin au devoir conjugal
Scrutin officiel n° 226
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéUne gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
Scrutin officiel n° 224
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi visant au renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale et à la mise en œuvre d'une procédure…
Scrutin officiel n° 223
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéProposition de loi visant au renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale et à la mise en œuvre d'une procédure…
Scrutin officiel n° 222
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéTransposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage
Scrutin officiel n° 220
Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéTransposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage
Scrutin officiel n° 221
Vote sur : Amendement n° 32
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 219
Vote sur : Amendement n° 7
Sujet du texte concernéAméliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics
Scrutin officiel n° 218
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSoutenir et valoriser les commerces de proximité
Scrutin officiel n° 217
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 4
Sujet du texte concernéSoutenir et valoriser les commerces de proximité
Scrutin officiel n° 215
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéSoutenir et valoriser les commerces de proximité
Scrutin officiel n° 216
Voir les parts par groupe →Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →