Scrutins
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Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Les Indépendants - République et Territoires
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
Développement des transports
Simplification de la vie économique
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Amendements identiques
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Une gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
Scrutin officiel ↗Proposition de loi visant au renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale et à la mise en œuvre d'une procédure…
Scrutin officiel ↗Proposition de loi visant au renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale et à la mise en œuvre d'une procédure…
Transposition de l'avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d'accord du 10 novembre 2023 relatif à l'assurance chômage
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 337
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel n° 336
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéOffrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Scrutin officiel n° 338
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Sujet du texte concernéLa protection et la souveraineté agricoles
Scrutin officiel n° 340
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Sujet du texte concernéUne montagne vivante et souveraine
Scrutin officiel n° 339
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Sujet du texte concernéRenforcement des juridictions criminelles
Scrutin officiel n° 335
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Scrutin officiel n° 334
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Scrutin officiel n° 330
Vote sur : Motion n° 2
Sujet du texte concernéDroit à l'aide à mourir
Scrutin officiel n° 328
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Scrutin officiel n° 332
Vote sur : Motion n° 57
Sujet du texte concernéProjet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Scrutin officiel n° 329
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Scrutin officiel n° 333
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Scrutin officiel n° 331
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa protection et la souveraineté agricoles
Scrutin officiel n° 327
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 326
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa protection et la souveraineté agricoles
Scrutin officiel n° 325
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 323
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéUrgence pour la p…
Scrutin officiel n° 324
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →