Scrutins
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Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Les Indépendants - République et Territoires
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFi…
Scrutin officiel n° 70
Vote sur : Amendement n° I-2526
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 67
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 69
Vote sur : Amendement n° I-2527
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 68
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 20…
Scrutin officiel n° 63
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 66
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 64
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 65
Vote sur : Motion n° I-66
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 62
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 61
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 57
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinances de fin de gestion pour 2025
Scrutin officiel n° 56
Vote sur : Amendement n° 1236
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 58
Vote sur : Amendement n° 1328
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 60
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 59
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 55
Vote sur : Amendement n° 1002
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 50
Vote sur : Amendement n° 1363
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 53
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →