Scrutins
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Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 11
Sujet du texte concernéIntégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Scrutin officiel n° 140
Vote sur : Amendement n° 9
Sujet du texte concernéIntégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Scrutin officiel n° 138
Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéRevaloriser les métiers du travail social
Scrutin officiel n° 142
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéRevaloriser les métiers du travail social
Scrutin officiel n° 141
Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéRevaloriser les métiers du travail social
Scrutin officiel n° 143
Vote sur : Amendement n° 10
Sujet du texte concernéIntégrer les accompagnants des élèves en situation de handicap dans la fonction publique et à garantir une meilleure…
Scrutin officiel n° 139
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Scrutin officiel n° 136
Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéMieux concerter, informer et protéger les riverains de parcelles agricoles exposés aux pesticides de synthèse
Scrutin officiel n° 135
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéGarantir la continuité des revenus des artistes auteurs
Scrutin officiel n° 131
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéMieux concerter, informer et protéger les riverains de parcelles agricoles exposés aux pesticides de synthèse
Scrutin officiel n° 133
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéGarantir la continuité des revenus des artistes auteurs
Scrutin officiel n° 132
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéMieux concerter, informer et protéger les riverains de parcelles agricoles exposés aux pesticides de synthèse
Scrutin officiel n° 134
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAssouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d'immatriculation et à sécuriser…
Scrutin officiel n° 129
La déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, portant sur la lutte contre le…
Scrutin officiel n° 130
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDemander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l'Union européenne pour empêcher la ratification de…
Scrutin officiel n° 128
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéDemander au Gouvernement français de saisir la Cour de justice de l'Union européenne pour empêcher la ratification de…
Scrutin officiel n° 127
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 125
La déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, portant sur la stratégie de défense…
Scrutin officiel n° 126
Voir les parts par groupe →Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →