Scrutins
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Projet de loi visant la relance et la décentralisation du logement
Tous les scrutins
2 157 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 1362
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 34
Vote sur : Amendement n° 591
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 33
Vote sur : Motion n° 342
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 30
Vote sur : Motion n° 744
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 32
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 31
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Scrutin officiel n° 29
Vote sur : Amendement n° 54
Sujet du texte concernéLa lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Scrutin officiel n° 26
Vote sur : Amendement n° 74
Sujet du texte concernéLa lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Scrutin officiel n° 27
Vote sur : Amendement n° 55
Sujet du texte concernéLa lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Scrutin officiel n° 25
Vote sur : Amendement n° 63
Sujet du texte concernéLa lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Scrutin officiel n° 28
Vote sur : Motion n° 278
Sujet du texte concernéLa lutte contre les fraudes sociales et fiscales
Scrutin officiel n° 24
Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéProtéger la Constitution, en limitant sa révision à la voie de l'article 89
Scrutin officiel n° 23
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article unique
Sujet du texte concernéProposition de loi créant la profession d'assistant en santé bucco-dentaire
Scrutin officiel n° 22
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéLa sécurisation juridique des structures économiques face aux risques de blanchiment
Scrutin officiel n° 21
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéGarantir la qualité des services de gestion des déchets
Scrutin officiel n° 12
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 4
Sujet du texte concernéLa nationalisation des actifs stratégiques d'ArcelorMittal situés sur le territoire national
Scrutin officiel n° 20
Voir les parts par groupe →Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéGarantir la qualité des services de gestion des déchets
Scrutin officiel n° 15
Voir les parts par groupe →Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéGarantir la qualité des services de gestion des déchets
Scrutin officiel n° 13
Voir les parts par groupe →Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →