Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Préparation de la défense européenne à l’horizon 2030: évaluation des besoins
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Catalogue documentaire
Pièces publiées
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
La numérisation, l’intelligence artificielle et la gestion algorithmique au travail – Façonner l’avenir du travail
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Scrutin · Parlement européen17 décembre 2025
Sujet du texte concernéProposition de résolution (ensemble du texte)
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Mobilité militaire
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Scrutin · Sénat17 décembre 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAssouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d'immatriculation et à sécuriser…
Scrutin officiel n° 129
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Entreprise commune pour le calcul à haute performance européen (EuroHPC)
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Non objection à un acte délégué: MACF: conditions applicables à l’octroi de l’accréditation
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Accord de coopération scientifique et technologique UE-Jordanie fixant les modalités et les conditions de la participation de la Jordanie au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA)
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Scrutin · Parlement européen17 décembre 2025
Sujet du texte concernéProposition de résolution (ensemble du texte)
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
TC"(A10-0195/2025 - Rapporteurs: Inese Vaidere, Ville Niinistö)"\l3 \n> \* MERGEFORMAT
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Nomination du directeur exécutif de l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP)
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Règlement sur la déforestation: certaines obligations des opérateurs et commerçants
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Scrutin · Parlement européen17 décembre 2025
Sujet du texte concernéProposition de résolution (ensemble du texte)
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Scrutin · Parlement européen17 décembre 2025
Sujet du texte concernéProposition de résolution (ensemble du texte)
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Texte adopté · Parlement européen17 décembre 2025
Initiative citoyenne européenne «My Voice, My Choice: pour un avortement sans danger et accessible»
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Octroi de licences obligatoires pour la gestion de crises
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Betterave sucrière génétiquement modifiée KWS20-1
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Maïs génétiquement modifié NK603
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Texte adopté · Assemblée nationale16 décembre 2025
Loi n° 2025-1225 — autorisant la ratification de plusieurs conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés, aux contrôles en cours de route et aux gares communes ou d’échange
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Incitation aux investissements liés à la défense dans le budget de l’UE pour mettre en œuvre le plan «ReArm Europe»
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Obligations relatives à la publication d’informations en matière de durabilité et au devoir de vigilance applicables aux entreprises
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Attribution d'une assistance macrofinancière à la Jordanie
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Relations entre l'Union européenne et l'Arabie saoudite
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Texte adopté · Parlement européen16 décembre 2025
Demande de levée de l’immunité d’Alessandra Moretti
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