Scrutin · Sénat11 mars 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Scrutin officiel n° 225
Collectivités territorialesSociété
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Société
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Scrutin · Sénat11 mars 2025
Vote sur : Amendement n° 20
Sujet du texte concernéRenforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Scrutin officiel n° 223
Collectivités territorialesSociété
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Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéRenforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Scrutin officiel n° 218
Collectivités territorialesSociété
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Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéRenforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Scrutin officiel n° 224
Collectivités territorialesSociété
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Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéRenforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Scrutin officiel n° 216
Collectivités territorialesSociété
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Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéRenforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Scrutin officiel n° 220
Collectivités territorialesSociété
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Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéRenforcer la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
Scrutin officiel n° 215
Collectivités territorialesSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat27 février 2025
proposition de loi visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées
EntreprisesEnvironnement
Texte adopté · Sénat24 février 2025
proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique
EnvironnementQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat20 février 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 210
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
ÉducationJustice
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat20 février 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture
Scrutin officiel n° 211
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat18 février 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Scrutin officiel n° 196
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat17 février 2025
proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves
Questions sociales et santéSécurité sociale
Scrutin · Sénat12 février 2025
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéLa souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Scrutin officiel n° 192
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 février 2025
Vote sur : Article 13
Sujet du texte concernéLa souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Scrutin officiel n° 191
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 février 2025
Vote sur : Amendement n° 874
Sujet du texte concernéLa souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Scrutin officiel n° 190
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 février 2025
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 189
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat07 février 2025
proposition de loi visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
Aménagement du territoireCollectivités territoriales
Texte adopté · Sénat05 février 2025
proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie
Questions sociales et santéSécurité sociale
Scrutin · Sénat04 février 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants
Scrutin officiel n° 186
Police et sécuritéSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 février 2025
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéSortir la France du piège du narcotrafic
Scrutin officiel n° 185
Police et sécuritéSociété
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat29 janvier 2025
proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
Questions sociales et santéSécurité sociale
Scrutin · Sénat29 janvier 2025
Vote sur : Amendement n° 271
Sujet du texte concernéSortir la France du piège du narcotrafic
Scrutin officiel n° 182
Police et sécuritéSociété
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat27 janvier 2025
Vote sur : Article 6
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 180
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Agriculture et pêcheSociété
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