Société

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesFamille

Scrutin · Sénat24 octobre 2023

Vote sur : Amendement n° 44

Sujet du texte concerné

Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Scrutin officiel n° 12

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesFamille

Vie quotidienneSanté et hôpitaux Solidarité et prestations sociales

Scrutin · Sénat24 octobre 2023

Vote sur : Amendement n° 185

Sujet du texte concerné

Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Scrutin officiel n° 10

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesFamille

Scrutin · Sénat24 octobre 2023

Vote sur : Amendement n° 2

Sujet du texte concerné

Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Scrutin officiel n° 9

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesFamille

Scrutin · Sénat24 octobre 2023

Vote sur : Amendement n° 128

Sujet du texte concerné

Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels

Scrutin officiel n° 11

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesFamille

Économie et territoireEntreprises et règles du marché

Scrutin · Sénat23 octobre 2023

Vote sur : Article 4

Sujet du texte concerné

L'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

Scrutin officiel n° 7

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesÉconomie et finances, fiscalité

Texte adopté · Sénat23 octobre 2023

projet de loi relatif à l'industrie verte

Économie et finances, fiscalitéÉnergie

Économie et territoireEntreprises et règles du marché

Scrutin · Sénat23 octobre 2023

Vote sur : Motion n° 1

Sujet du texte concerné

L'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

Scrutin officiel n° 6

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesÉconomie et finances, fiscalité

Économie et territoireEntreprises et règles du marché

Scrutin · Sénat23 octobre 2023

Vote sur : Texte entier

Sujet du texte concerné

L'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

Scrutin officiel n° 8

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Collectivités territorialesÉconomie et finances, fiscalité

Économie et territoireEntreprises et règles du marché

Scrutin · Sénat17 octobre 2023

Vote sur : Texte entier

Sujet du texte concerné

Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise

Scrutin officiel n° 5

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

EntreprisesSociété

Scrutin · Sénat16 octobre 2023

Vote sur : Texte entier

Sujet du texte concerné

Les années 2023 à 2027

Scrutin officiel n° 4

Économie et finances, fiscalitéPouvoirs publics et Constitution

Droits et institutionsJustice

Scrutin · Sénat11 octobre 2023

Vote sur : Texte entier

Sujet du texte concerné

L'ouverture, à la modernisation et à la responsabilité du corps judiciaire

Scrutin officiel n° 2

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

JusticeSociété

Scrutin · Sénat11 octobre 2023

Vote sur : Texte entier

Sujet du texte concerné

L'industrie verte

Scrutin officiel n° 3

Économie et finances, fiscalitéÉnergie

Texte adopté · Sénat27 juillet 2023

proposition de loi visant à protéger les logements contre l'occupation illicite

Logement et urbanismePolice et sécurité

Texte adopté · Sénat25 juillet 2023

projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023

Collectivités territorialesÉconomie et finances, fiscalité

Texte adopté · Sénat23 juillet 2023

projet de loi autorisant l'approbation du premier amendement à la convention adoptée à Espoo le 25 février 1991

Affaires étrangères et coopérationEnvironnement

Texte adopté · Sénat22 juillet 2023

projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945

CultureSociété

Texte adopté · Sénat20 juillet 2023

projet de loi autorisant la ratification de la résolution A.1152 (32) relative aux amendements à la convention du 6 mars 1948 portant création de l'Organisation maritime internationale

Affaires étrangères et coopérationSociété

Texte adopté · Sénat20 juillet 2023

proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires

Aménagement du territoireCollectivités territoriales

Texte adopté · Sénat19 juillet 2023

proposition de loi visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d'un handicap ou victimes d'un accident d'une particulière gravité

FamilleQuestions sociales et santé

Texte adopté · Sénat19 juillet 2023

proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique

Fonction publiqueQuestions sociales et santé

Scrutin · Sénat18 juillet 2023

Vote sur : Texte entier

Sujet du texte concerné

L'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin…

Scrutin officiel n° 333

Collectivités territorialesÉconomie et finances, fiscalité

Texte adopté · Sénat18 juillet 2023

projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces

Économie et finances, fiscalitéPolice et sécurité

Économie et territoireClimat et environnement

Scrutin · Sénat13 juillet 2023

Vote sur : Texte entier

Sujet du texte concerné

Renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l'artificialisation des sols

Scrutin officiel n° 332

Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source

Aménagement du territoireCollectivités territoriales