Scrutin · Sénat17 janvier 2025
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 157
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Rubrique publiée par la source
Pouvoirs publics et Constitution
Pièces classées dans cette rubrique par le Sénat. Les scrutins liés à un dossier de loi héritent de sa rubrique ; chaque fiche en précise l’origine.
Les graphiques utilisent un classement distinct, par mots dans les titres. Explorer les votes des groupes du Sénat →
525 pièces · page 6 sur 22 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat16 janvier 2025
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 153
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 janvier 2025
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 151
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat16 janvier 2025
Vote sur : Amendement n° II-1327
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 152
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat20 décembre 2024
projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Scrutin · Sénat18 décembre 2024
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
Scrutin officiel n° 149
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat04 décembre 2024
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 148
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat03 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° II-1099
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 145
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat03 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° II-767
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 146
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 140
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 141
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° II-451
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 138
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° II-353
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 143
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° II-360
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 144
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° II-18
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 136
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 137
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 139
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat02 décembre 2024
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 142
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° A-16
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 132
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° A-18
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 128
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° A-23
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 126
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° A-11
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 131
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° A-14
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 121
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 décembre 2024
Vote sur : Amendement n° A-25
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 130
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetÉconomie et finances, fiscalité
Voir les parts par groupe →