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Énergie
Période des scrutins trouvés : 11 septembre 2019 au 17 juin 2026.
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Scrutin par scrutin · Mouvement Démocrate
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Énergie
57 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRelancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
Scrutin officiel n° 7409
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéHabilitation de l'assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73…
Scrutin officiel n° 7401
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Scrutin officiel n° 280
Vote sur : Amendement n° 16
Sujet du texte concernéReconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Scrutin officiel n° 279
Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéReconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Scrutin officiel n° 278
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRelancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
Scrutin officiel n° 5354
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Scrutin officiel n° 5266
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProgrammation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Scrutin officiel n° 347
Vote sur : Amendement n° 20
Sujet du texte concernéProgrammation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Scrutin officiel n° 345
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProgrammation nationale pour l'énergie et le climat pour les années 2025 à 2035
Scrutin officiel n° 2653
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProgrammation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Scrutin officiel n° 10
Vote sur : Amendement n° 143
Sujet du texte concernéProgrammation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Scrutin officiel n° 9
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
Scrutin officiel n° 174
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
Scrutin officiel n° 3662
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
Scrutin officiel n° 3546
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (troisième lecture)
Scrutin officiel n° 3373
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la…
Scrutin officiel n° 118
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProtéger le groupe Électricité de France d'un démembrement
Scrutin officiel n° 112
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →