Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Période des scrutins trouvés : 15 février 2018 au 11 mai 2026.
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 452 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Aucun scrutin attribuable à ce parti dans ce périmètre.
Vote sur : Amendement n° 122
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 138
Vote sur : Amendement n° 346
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 139
Vote sur : Amendement n° 233
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 135
Vote sur : Amendement n° 116
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 136
Vote sur : Amendement n° 56
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 130
Vote sur : Amendement n° 232
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 133
Vote sur : Motion n° 792
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 126
Vote sur : Amendement n° 712
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 127
Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 84
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 83
Vote sur : Amendement n° 3
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 85
Scrutin officiel n° 82
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 87
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1819
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1814
Vote sur : Amendement n° 2062
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1801
Source recoupée · conformité 99/100
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1653
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 403
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →