Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
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Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Union Centriste
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture
L'énergie et au climat
Créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
Scrutin officiel ↗L'organisation et à la transformation du système de santé
Création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
Une école de la confiance
Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé
L'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Scrutin officiel ↗Création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et…
Renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations
Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (procédure accélérée)
Scrutin officiel ↗La croissance et la transformation des entreprises
Tous les scrutins
375 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux
Scrutin officiel n° 337
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Sujet du texte concernéL'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel n° 336
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Sujet du texte concernéOffrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Scrutin officiel n° 338
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Sujet du texte concernéLa protection et la souveraineté agricoles
Scrutin officiel n° 340
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Sujet du texte concernéUne montagne vivante et souveraine
Scrutin officiel n° 339
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Sujet du texte concernéApprobation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2025
Scrutin officiel n° 317
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Sujet du texte concernéApprobation des comptes de l'année 2025
Scrutin officiel n° 316
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Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer
Scrutin officiel n° 314
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Sujet du texte concernéRéparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984
Scrutin officiel n° 313
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Sujet du texte concernéSécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Scrutin officiel n° 312
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Sujet du texte concernéRemobiliser le bâti rural
Scrutin officiel n° 304
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Sujet du texte concernéModerniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
Scrutin officiel n° 300
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Sujet du texte concernéLes années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel n° 293
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Sujet du texte concernéExercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de…
Scrutin officiel n° 298
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Sujet du texte concernéGarantir la neutralité financière du don d'organes et d'autres éléments et produits du corps humain par les vivants
Scrutin officiel n° 294
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Sujet du texte concernéProposition de loi concernant la représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
Scrutin officiel n° 286
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Sujet du texte concernéReconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation
Scrutin officiel n° 280
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Sujet du texte concernéAssouplir la procédure d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux à caractère expérimental
Scrutin officiel n° 276
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