Scrutins
Les derniers votes disponibles sur l’ensemble des textes, par institution : adoption ou rejet. La lecture définitive est précisée lorsqu’elle figure dans la source.
Explorer les sujets 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Tous les scrutins du Sénat
Période des scrutins trouvés : 18 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
L'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel
Scrutin officiel ↗Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens
Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2025
Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984
Scrutin officiel ↗Sécurisation du travail le 1er mai des salariés volontaires des boulangers-pâtissiers artisanaux et des artisans…
Les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Scrutin officiel ↗Exercer l'accès à l'emploi, à pérenniser et à étendre progressivement l'expérimentation « territoires zéro chômeur de…
Garantir la neutralité financière du don d'organes et d'autres éléments et produits du corps humain par les vivants
Scrutin officiel ↗Tous les scrutins
375 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLe plein exercice des libertés locales
Scrutin officiel n° 5
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir la prééminence des lois de la République
Scrutin officiel n° 2
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéConseil économique, social et environnemental
Scrutin officiel n° 1
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi organique prorogeant le mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental (procédure…
Scrutin officiel n° 145
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, de règlement du budget et d'approbation des comptes…
Scrutin officiel n° 142
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2020 (3)
Scrutin officiel n° 141
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 130
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéReport des élections sénatoriales et des élections législatives partielles (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 124
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des…
Scrutin officiel n° 121
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProjet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 103
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 (2)
Scrutin officiel n° 98
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020
Scrutin officiel n° 97
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaire face à l'épidémie de covid-19 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 96
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFaire face à l'épidémie de covid-19 (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 95
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéGarantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
Scrutin officiel n° 91
Voir les parts par groupe →Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa bioéthique
Scrutin officiel n° 89
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRétablir les droits sociaux des travailleurs numériques
Scrutin officiel n° 65
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéL'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et…
Scrutin officiel n° 64
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →