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Institution et mots clés
École et études
Période des scrutins trouvés : 15 mai 2019 au 01 juin 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Les Indépendants - République et Territoires
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
La régulation de l'enseignement supérieur privé
La régulation de l'enseignement supérieur privé
Finances pour 2026
Finances pour 2026
La lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur
Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
La lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Finances pour 2025
Finances pour 2025
Finances pour 2025
Finances pour 2025
Finances pour 2025
Finances pour 2025
École et études
60 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° 37
Sujet du texte concernéLa régulation de l'enseignement supérieur privé
Scrutin officiel n° 290
Vote sur : Amendement n° 26
Sujet du texte concernéLa régulation de l'enseignement supérieur privé
Scrutin officiel n° 288
Vote sur : Amendement n° 61
Sujet du texte concernéLa régulation de l'enseignement supérieur privé
Scrutin officiel n° 289
Vote sur : Amendement n° II-31
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 111
Vote sur : Amendement n° II-455
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 109
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 327
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProtéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Scrutin officiel n° 213
Vote sur : Amendement n° 5
Sujet du texte concernéProtéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
Scrutin officiel n° 212
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Scrutin officiel n° 210
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 165
Vote sur : Amendement n° II-2195
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 164
Vote sur : Amendement n° II-79
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 162
Vote sur : Amendement n° II-433
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 159
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 158
Vote sur : Amendement n° II-485
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 160
Vote sur : Amendement n° II-80
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 163
Vote sur : Amendement n° II-451
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 138
Vote sur : Amendement n° II-18
Sujet du texte concernéFinances pour 2025
Scrutin officiel n° 136
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →