Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenSituation en Éthiopie
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Catalogue documentaire
Pièces publiées
Retrouvez les documents par mot clé, type ou institution, avec leur date et leur source.
5 662 pièces · page 146 sur 236 · plus récentes d’abord
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenSituation des droits fondamentaux dans l’Union européenne - rapports annuels 2018 et 2019
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenSubstances actives, y compris le chlorotoluron
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenMesures temporaires relatives à la taxe sur la valeur ajoutée applicable aux vaccins contre la COVID-19 et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de cette maladie, en réaction à la pandémie de COVID-19
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenOctroi d’une autorisation générale d’exportation de l’Union pour l’exportation de certains biens à double usage en provenance de l’Union à destination du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenL’examen de la politique commerciale de l’Union
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenélimination des droits de douane sur certains produits ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenViolations répétées des droits de l’homme en Biélorussie, en particulier l'assassinat de Roman Bondarenko
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenDétérioration de la situation des droits de l'homme en Algérie, en particulier le cas du journaliste Khaled Drareni
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenDroit à l’avortement en Pologne
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenL’application des contingents tarifaires et des autres contingents à l’importation de l’Union ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté26 novembre 2020
Parlement européenEscalade des tensions à Varosia à la suite des mesures illégales prises par la Turquie et nécessité de rouvrir les pourparlers de toute urgence
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté25 novembre 2020
Parlement européenConséquences de l’épidémie de COVID-19 sur la politique étrangère
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté25 novembre 2020
Parlement européenLa sécurité des produits dans le marché unique
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté25 novembre 2020
Parlement européenVers un marché unique plus durable pour les entreprises et les
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté25 novembre 2020
Parlement européenRenforcement de la liberté des médias: la protection des journalistes en Europe, les discours de haine, la désinformation et le rôle des plateformes
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté25 novembre 2020
Parlement européenMarchés d'instruments financiers: modification des obligations d'information, des obligations en matière de gouvernance des produits et des limites de position afin de soutenir la reprise au sortir de la pandémie COVID-19 ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté25 novembre 2020
Parlement européenRendre le développement plus efficace et l’aide plus efficiente
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté25 novembre 2020
Parlement européenNouvelle stratégie industrielle pour l’Europe
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté24 novembre 2020
Parlement européenNomination de Julia Laffranque au comité institué en vertu de l’article 255 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté24 novembre 2020
Parlement européenLe système Schengen et les mesures prises pendant la crise du coronavirus
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté24 novembre 2020
Parlement européenNomination de Frank Elderson à la fonction de membre du directoire de la Banque centrale européenne
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté24 novembre 2020
Parlement européenMobilisation du Fonds de solidarité de l’Union européenne: aide à la Croatie et à la Pologne en rapport avec une catastrophe naturelle et pour verser des avances à la Croatie, à l’Allemagne, à la Grèce, à la Hongrie, à l’Irlande, au Portugal et à l’Espagne en rapport avec une urgence de santé publique
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté24 novembre 2020
Parlement européenActions représentatives visant à protéger les intérêts collectifs des consommateurs ***II
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.