Scrutin · Sénat28 septembre 2021
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 175
Sécurité sociale
Voir les parts par groupe →Rubrique publiée par la source
Sécurité sociale
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365 pièces · page 12 sur 16 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat28 septembre 2021
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéProposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux…
Scrutin officiel n° 176
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
Sécurité sociale
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat26 février 2021
proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire
Économie et finances, fiscalitéQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat14 décembre 2020
projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
BudgetQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat26 novembre 2020
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour 2021
Scrutin officiel n° 36
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat17 novembre 2020
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 26
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat14 novembre 2020
Vote sur : Amendement n° 201
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 23
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat13 novembre 2020
Vote sur : Article 35
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 22
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat13 novembre 2020
Vote sur : Amendement n° 1056
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 20
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat13 novembre 2020
Vote sur : Amendement n° 449
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 21
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat13 novembre 2020
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 19
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat12 novembre 2020
Vote sur : Article 16
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 18
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 novembre 2020
Vote sur : Motion n° 1057
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021
Scrutin officiel n° 17
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat07 août 2020
projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
BudgetQuestions sociales et santé
Texte adopté · Sénat07 août 2020
projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
BudgetQuestions sociales et santé
Scrutin · Sénat22 juillet 2020
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie
Scrutin officiel n° 144
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat22 juillet 2020
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie
Scrutin officiel n° 143
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 juillet 2020
Vote sur : Motion n° 2
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 128
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 juillet 2020
Vote sur : Amendement n° 10
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 132
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 juillet 2020
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 129
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 juillet 2020
Vote sur : Motion n° 8
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 127
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 juillet 2020
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 131
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat01 juillet 2020
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLa dette sociale et à l'autonomie (procédure accélérée)
Scrutin officiel n° 130
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat06 mars 2020
proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap
Questions sociales et santéSécurité sociale