Scrutin · Sénat14 novembre 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéProjet de loi…
Scrutin officiel n° 44
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Rubrique publiée par la source
Budget
Pièces classées dans cette rubrique par le Sénat. Les scrutins liés à un dossier de loi héritent de sa rubrique ; chaque fiche en précise l’origine.
Les graphiques utilisent un classement distinct, par mots dans les titres. Explorer les votes des groupes du Sénat →
686 pièces · page 13 sur 29 · plus récentes d’abord
Scrutin · Sénat13 novembre 2023
Vote sur : Motion n° 944
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2024
Scrutin officiel n° 42
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetQuestions sociales et santé
Voir les parts par groupe →Texte adopté · Sénat14 avril 2023
projet de loi de financement rectificative de la sécurité soc pour 2023
BudgetSécurité sociale
Scrutin · Sénat16 mars 2023
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
Scrutin officiel n° 251
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat11 mars 2023
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 249
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 2127
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 238
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 3161
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 237
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 240
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 4331
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 242
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 2864
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 244
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 2132
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 248
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Article 8
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 247
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 3099
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 239
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 3584
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 245
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 4337
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 241
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 235
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 3591
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 246
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 3575
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 243
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat09 mars 2023
Vote sur : Amendement n° 2017
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 236
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 mars 2023
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article…
Scrutin officiel n° 212
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 mars 2023
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article…
Scrutin officiel n° 210
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 mars 2023
Vote sur : Article 7
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 233
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 mars 2023
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article…
Scrutin officiel n° 213
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →Scrutin · Sénat08 mars 2023
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article…
Scrutin officiel n° 209
Repères dans le titre · sens de la mesure à lire dans la source
BudgetSécurité sociale
Voir les parts par groupe →