Vote sur : Amendement n° 2
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Scrutin officiel n° 121
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Période des scrutins trouvés : 18 mars 2021 au 11 juin 2026.
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 13 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
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Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Aucun scrutin attribuable à ce parti dans ce périmètre.
Vote sur : Amendement n° 2
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 121
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 85
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 81
Vote sur : Amendement n° I-2107
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 77
Vote sur : Amendement n° I-729
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 71
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 17
Vote sur : Amendement n° 185
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 10
Vote sur : Amendement n° 9
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 1
Vote sur : Amendement n° 369
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 329
Vote sur : Motion n° 1
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 327
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 328
Vote sur : Amendement n° 134
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 313
Vote sur : Amendement n° 14
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 316
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 312
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 311
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 309
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Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 297
Vote sur : Motion n° 10
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 283
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →