Vote sur : Amendement n° 3161
Sujet du texte concernéFinancement rectificative de la sécurité sociale, dont le Sénat est saisi en application de l'article 47-1, alinéa 2, de…
Scrutin officiel n° 237
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Période des scrutins trouvés : 24 octobre 2018 au 23 juin 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Vote sur : Amendement n° 3161
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 237
Vote sur : Amendement n° 3584
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 245
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 235
Vote sur : Amendement n° 3591
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 246
Vote sur : Amendement n° 3575
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 243
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 220
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 227
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 228
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 230
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 218
Vote sur : Amendement n° 2459
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 197
Vote sur : Amendement n° 2523
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 178
Vote sur : Amendement n° 3219
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 177
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 187
Vote sur : Amendement n° 2461
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 184
Vote sur : Amendement n° 2515
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 182
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 188
Vote sur : Amendement n° 3174
Sujet du texte concernéScrutin officiel n° 183
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →