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Institution et mots clés
Transports
Période des scrutins trouvés : 13 décembre 2017 au 28 avril 2026.
Chaque barre additionne les positions publiées dans l’analyse par groupe des scrutins trouvés. Son dénominateur comprend pour, contre, abstention et non-participation. Un groupe parlementaire n’est pas un parti ; les noms historiques sont conservés tels que publiés. Un vote sur un texte entier ne décrit pas chaque mesure du texte. Lorsque vous sélectionnez un sujet, le filtre cherche des mots dans l’intitulé officiel ; plusieurs sujets peuvent se recouper.
Scrutin par scrutin · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
Positions enregistrées par le Sénat pour ce groupe à chaque vote, du plus récent au plus ancien. Une recherche libre ne modifie pas cette liste.
Assouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d'immatriculation et à sécuriser…
Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Renforcement de la sûreté dans les transports
Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
Concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
Renforcement de la sûreté dans les transports
Lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime
Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du…
Transports
38 fiches · plus récents d’abordVote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDéveloppement des transports
Scrutin officiel n° 233
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéAssouplir les contraintes à l'usage de dispositifs de lecture automatisée de plaques d'immatriculation et à sécuriser…
Scrutin officiel n° 129
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 335
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,…
Scrutin officiel n° 249
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcement de la sûreté dans les transports
Scrutin officiel n° 230
Vote sur : Article 6
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 180
Vote sur : Article 3
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 179
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 181
Vote sur : Article 2
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 178
Vote sur : Article 1er
Sujet du texte concernéLever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur
Scrutin officiel n° 177
Vote sur : Motion n° 9
Sujet du texte concernéConcilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
Scrutin officiel n° 171
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéConcilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
Scrutin officiel n° 172
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéRenforcement de la sûreté dans les transports
Scrutin officiel n° 120
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéLutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime
Scrutin officiel n° 310
Vote sur : Amendement n° 73
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du…
Scrutin officiel n° 106
Vote sur : Amendement n° 68
Sujet du texte concernéDiverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du…
Scrutin officiel n° 105
Vote sur : Amendement n° 1
Sujet du texte concernéLa nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement…
Scrutin officiel n° 60
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéUn nouveau pacte ferroviaire, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire
Scrutin officiel n° 124
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →