Scrutins
Recherchez un vote par institution, sujet ou mot clé. Chaque fiche précise le texte, l’article ou l’amendement concerné.
Vie quotidienne 19 sous-thèmes
Choisir un sujet
Tous les sujets ↗Vie quotidienne7 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Économie et territoire8 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Droits et institutions4 sujets
Vue d’ensemble de la catégorie ↗Ces repères cherchent des mots dans l’intitulé officiel : ils ne couvrent pas tous les scrutins et ne disent rien du sens du vote. Voir aussi les rubriques fournies par les sources →
Vie quotidienne
Période des scrutins trouvés : 31 octobre 2017 au 21 juillet 2026.
Afficher les 28 autres partis
Un segment représente des bulletins individuels sur les scrutins trouvés, pas l’opinion d’un parti sur tout le thème. Un député n’est compté que si l’archive officielle indique son vote et qu’une seule affiliation datée à un parti est connue ce jour-là. Les 2 438 bulletins sans rattachement certain sont exclus des barres. Les scrutins dont le décompte nominatif diverge du total officiel sont exclus. Tri par nombre de bulletins documentés.
Comparer ces votes à un programme demande une source de l’élection concernée et la même mesure. Lire les précautions →
Scrutin par scrutin · Front National
Pour, contre, abstention et non-vote sont les bulletins individuels officiellement enregistrés et attribuables à ce parti. La recherche libre ne modifie pas cette liste.
Financement de la sécurité sociale pour 2019
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
L'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire
Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Vie quotidienne
714 fiches · plus récents d’abordVote sur : Amendement n° II-31
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 111
Vote sur : Amendement n° II-455
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 109
Vote sur : Amendement n° II-565
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 98
Vote sur : Amendement n° II-559
Sujet du texte concernéFinances pour 2026
Scrutin officiel n° 96
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 71
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinances pour 20…
Scrutin officiel n° 63
Vote sur : Texte entier
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 61
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 57
Vote sur : Amendement n° 1236
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 58
Vote sur : Amendement n° 1328
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 60
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 55
Vote sur : Amendement n° 1002
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 50
Vote sur : Amendement n° 1363
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 53
Financement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 51
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 54
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 52
Vote sur : Amendement n° 572
Sujet du texte concernéFinancement de la sécurité sociale pour 2026
Scrutin officiel n° 42
Vote sur : Amendements identiques
Sujet du texte concernéAmendements identiques
Scrutin officiel n° 41
Les positions de groupe ne sont affichées que lorsqu’elles figurent dans la source. Comprendre la méthode →