Texte adopté19 mai 2023
Sénatprojet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Police et sécuritéQuestions sociales et santé
Catalogue documentaire
Pièces publiées
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Texte adopté19 mai 2023
Assemblée nationaleLoi n° 2023-380 — relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
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Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté19 mai 2023
Assemblée nationaleLoi n° 2023-379 — portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté19 mai 2023
Sénatproposition de loi visant à améliorer l'encadrement des centres de santé
Questions sociales et santéSociété
Texte adopté19 mai 2023
Sénatproposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Questions sociales et santéSécurité sociale
Texte adopté19 mai 2023
Assemblée nationaleLoi n° 2023-378 — visant à améliorer l'encadrement des centres de santé
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenCoton génétiquement modifié 281-24-236 × 3006-210-23
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenDonner aux consommateurs les moyens d’agir en faveur de la transition écologique
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenFeuille de route pour une Europe sociale – deux ans après le Sommet social de Porto
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenMyanmar/Birmanie, notamment la dissolution de partis politiques démocratiques
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenVers un secteur des algues de l’UE fort et durable
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenAdéquation de la protection assurée par le cadre de protection des données UE–États-Unis
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenBiélorussie: le traitement inhumain et l'hospitalisation de Viktor Babariko, éminent chef de l'opposition
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Texte adopté11 mai 2023
Parlement européenLiberté des médias et liberté d’expression en Algérie, le cas du journaliste Ihsane El Kadi
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Institut européen d'innovation et de technologie
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Agence de l’Union européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice (eu-LISA)
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Agence européenne de contrôle des pêches
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Agence de l’Union européenne pour la cybersécurité (ENISA)
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenRapport 2022 de la Commission concernant la Serbie
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Centre européen de prévention et de contrôle des maladies
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: entreprise commune européenne pour ITER et le développement de l’énergie de fusion
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Budget général de l'UE - Cour des comptes
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Centre de traduction des organes de l’Union européenne
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Texte adopté10 mai 2023
Parlement européenDécharge 2021: Agence européenne des médicaments
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