Texte adopté24 décembre 2020
Sénatprojet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
Recherche, sciences et techniques
Catalogue documentaire
Pièces publiées
Retrouvez les documents par mot clé, type ou institution, avec leur date et leur source.
5 662 pièces · page 143 sur 236 · plus récentes d’abord
Texte adopté24 décembre 2020
Assemblée nationaleLoi n° 2020-1674 — de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté24 décembre 2020
Assemblée nationaleLoi n° 2020-1670 — relative aux délais d’organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté24 décembre 2020
Sénatprojet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales
Pouvoirs publics et Constitution
Texte adopté22 décembre 2020
Sénatproposition de loi relative à la répartition des sièges de conseiller à l'assemblée de Guyane entre les sections électorales
Outre-mer
Texte adopté22 décembre 2020
Assemblée nationaleLoi n° 2020-1630 — LOI n° 2020-1630 du 22 décembre 2020 relative à la répartition des sièges de conseiller à l’Assemblée de Guyane entre les sections électorales
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté18 décembre 2020
Parlement européenAutorisations de pêche pour les navires de pêche de l’Union dans les eaux du Royaume-Uni et opérations de pêche des navires de pêche du Royaume-Uni dans les eaux de l’Union ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté18 décembre 2020
Parlement européenConnectivité de base du transport routier de marchandises et de passagers à l'issue de la période de transition dans le cadre du retrait du Royaume-Uni de l'Union ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté18 décembre 2020
Parlement européenSécurité aérienne à la fin de la période de transition sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté18 décembre 2020
Parlement européenConnectivité du transport aérien à l'issue de la période de transition sur le retrait du Royaume-Uni de l’Union ***I
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté18 décembre 2020
Parlement européenLa détérioration de la situation des droits de l’homme en Égypte, en particulier le cas des militants de l’Initiative égyptienne pour les droits personnels
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté18 décembre 2020
Parlement européenBudget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021 - toutes sections
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenStratégie de l’Union relative à l’adaptation au changement climatique
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenCoopération de l’OLAF avec le Parquet européen et efficacité de ses enquêtes ***II
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenNécessité d’une formation du Conseil sur l’égalité des genres
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenIran, en particulier le cas de Nasrin Sotoudeh, lauréate du prix Sakharov 2012
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenMaïs génétiquement modifié MIR604 (SYN-IR6Ø4-5)
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenDélibérations de la commission des pétitions au cours de l’année 2019
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenModifications du règlement intérieur visant à garantir le fonctionnement du Parlement dans des circonstances extraordinaires
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenMise en œuvre du règlement Dublin III
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenSoja génétiquement modifié MON 87751 × MON 87701 × MON
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenMaïs génétiquement modifié MON 89034 (MON-89Ø34-3)
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenLe travail forcé et la situation des Ouïgours dans la région autonome ouïgoure du Xinjiang
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.
Texte adopté17 décembre 2020
Parlement européenMaïs génétiquement modifié MON 88017 (MON-88Ø17-3)
Références et contrôles
Conformité documentaire à la source : 99/100. Cet indice ne mesure pas une interprétation politique.