Décharge 2021: Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie (ACER) - Discharge 2021:…
Sujet du texte concerné · vote sur : texte entier. Un amendement ou une motion ne vaut pas vote sur l’ensemble du texte.
10 mai 2023 · contrôlée le 03 octobre 2026
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Vote du 2023-05-10 — Décharge 2021: Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie (ACER) - Discharge 2021: European Union Agency for the Cooperation of Energy Regulators (ACER) - Entlastung 2021: Agentur der Europäischen Union für die Zusammenarbeit der Energieregulierungsbehörden (ACER) - A9-0111/2023 - Katalin Cseh - Proposition de résolution (ensemble du texte)
Résultat du scrutin
Nombre de votants non renseigné.
Répartition des pour, contre et abstentions enregistrés. Les non-participants ne sont pas inclus dans cette barre.
Ces chiffres décrivent ce scrutin, pas la position de chaque élu. Vérifier le vote officiel ↗
Part des votes par parti
Les positions individuelles reliées à un parti ne sont pas encore disponibles pour cette institution dans la base.
Le scrutin officiel et son résultat restent consultables ci-dessus.
Sources, contexte et données de la pièceDocument original, références et contrôles de publication
Récupéré le 3 oct. 2026, 19:10 UTC · empreinte SHA-256 a94f4a94a457…
Conformité à la source : 99 %. Archive officielle, empreinte SHA-256 et données du scrutin recoupées avant publication. Cet indice ne mesure ni la cohérence d’un parti ni l’effet d’une loi.
Faits structurés bruts (JSON copié de la source)
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